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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD SUD PARTICIPATIONS
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BRASSERIE LE SUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRASSERIE LE SUD
NORD SUD PARTICIPATIONS SAS

Numéro de dépôt :
3494350
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/04/2017
BRASSERIE LE SUD de NORD SUD PARTICIPATIONS

Présentation de la marque BRASSERIE LE SUD

Déposée le 12 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD SUD PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRASSERIE LE SUD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD SUD PARTICIPATIONS domicilié(e) 13 ter, place Jules Ferry,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 502 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE LE SUD est expirée depuis le 12 avril 2017.

NORD SUD PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : NORDSUD BRASSERIES , NORDSUD BRASSERIES DE LYON , NORDSUD EXPRESS , NORDSUD


NORD SUD PARTICIPATIONS SAS - 13 ter, place Jules Ferry,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 393502232


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546729 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

– menus ; nappes en papier ; serviettes, linge, ronds et sets de table en papier ; dessous de chopes à bière et de verres ; dessous de carafes et de bouteilles en papier ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; sacs et sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] ; poubelles ; papier, carton ; imprimés, journaux et périodiques ; livres, articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.

– vaisselle en verre, porcelaine, matières plastiques, papier, carton ou faïence ; gobelets en papier, en matières plastiques, non en métaux précieux ; verres à boire ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; couvercles de plats ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la table ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; corbeilles, coupes et saladiers non en métaux précieux ; bouteilles ; porte-cartes de menus ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes ; sacs isothermes ; récipients calorifuges pour les aliments et boissons.

– cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; services de restauration, de cafés, de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à restauration rapide, restaurants drive-in ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter (traiteur) ; hôtels.